Réunion de conseil municipal du jeudi 27 mai 2010

Membres présents : Messieurs Maurice DUHAMEL, Jean-Claude LENORMAND, Fabrice HARNOIS, Pierrick GUERIN, Gérard PLANTIS, Mesdames Sophie LEBLANC, Bernadette LELIEVRE, Mademoiselle Marylène MENARD

Membres absents excusés :Madame Catherine BUNEL, Mademoiselle Sylvie MORAZIN et Monsieur Désiré WEPIERRE.

Secrétaire de séance : Monsieur Gérard PLANTIS

1. Délibération concernant l’achat de l’autel appartenant à la commune de Saint-Senier de Beuvron :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la nécessité de changer ou de restaurer l’autel de l’église. Il leur fait part que la commune de Saint-Senier-de-Beuvron vend l’autel leur appartenant.

Monsieur le Maire indique aux membres de l’assemblée qu’il est allé voir cet autel accompagné de Monsieur Marcel LAURENT. Le Conseil Municipal de Saint-Senier-de-Beuvron a décidé de vendre cet autel 100 euros. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent l’achat de cet autel pour la somme de 100 euros.

1. Demande de panneau signalétique pour le lieu-dit : La Gravelle :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la demande présentée par Madame Madeleine FRUSTIE pour la pose d’un panneau signalétique le long de sa propriété au lieu-dit : La Gravelle.

Les membres du Conseil Municipal décident d’aller voir sur place et de prendre leur décision lors de la prochaine réunion de Conseil Municipal.

1. Délibération concernant les frais de fonctionnement pour les écoles publiques de Saint-James :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de douze mille deux cent cinquante euros et vingt-et-un centimes (12 250.21 euros) à la ville de Saint-James pour la scolarisation de :

- 8 élèves à l’école primaire X 427.35 euros 3 418.80 euros

- 6 élèves à l’école maternelle X 1 087.53 euros 6 525.18 euros

________

9 943.98 euros

Un prorata a été réalisé de la façon suivante pour 4 élèves (1 primaire et 3 maternelles) ayant quitté la commune en cours d’année (le 15 avril 2010) :

• 1 primaire :

  • 427.35 X 7 mois/12 = 249.29 euros (de septembre à mars)

  • 427.35/ 12 = 35.62 X 15/30^ème = 17.81 euros (du 1^er au 15 avril)

  • Total pour l’élève : 249.29 + 17.81 = 267.10 euros

• 3 maternelles

  • 3 262.59 X 7/12 = 1 903.18 euros (de septembre à mars)

  • 3 262.59/12 = 271.89 X 15/30^ème = 135.95 euros (du 1^er au 15 avril)

  • Total pour les 3 élèves : 1 903.18 + 135.95 = 2 039.13 euros

Le montant total à verser à la ville de Saint-James s’élève donc à 12 250.21 euros

1. Délibération concernant les frais de fonctionnement pour les écoles privées de Saint-James :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de mille sept cent neuf euros et quarante centimes

(1 709.40 euros) à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-James concernant la scolarisation de :

- 4 élèves à l’école primaire X 427.35 euros 1 709.40 euros

1. Délibération concernant les frais de fonctionnement pour l’A.L.S.H. de Saint-James :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de six cent cinquante euros et cinquante cinq centimes (650.55 euros) à la ville de Saint-James concernant la fréquentation de sept enfants de la commune de Montjoie-Saint-Martin à la structure d’accueil de loisirs sans hébergement de Saint-James. Le nombre de journées s’élève à 57.5 et le coût total pour une journée est de 11.31 euros.

1. Délibération concernant les frais de fonctionnement pour les écoles privées de Saint-Martin-de-Landelles :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de mille cinq cent seize euros et quatre vingt quatre centimes (1 5016.84 euros) à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-Martin-de-Landelles concernant la scolarisation de :

- 2 élèves à l’école primaire X 361.50 euros 723.00 euros

- 1 élève à l’école maternelle X 793.84 euros 793.84 euros

Total : 1 516.84 euros

1. Délibération concernant une demande de soutien financier pour une sortie pédagogique au Planétarium de LUDIVER (école élémentaire publique de Saint-James ) :

Suite à la demande de soutien financier formulée par Madame la Directrice de l’école élémentaire publique de Saint-James concernant deux élèves de la commune de Montjoie-Saint-Martin et après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de :

10 euros par jour et par enfant pour une sortie pédagogique de deux jours avec nuitée au Planétarium de LUDIVER : 2 X 20 euros soit 40 euros

1. Questions diverses :

1.  

   • Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal du coût des réparations du matériel de la salle communale :

* Dépannage aérotherme (Entreprise MARQUER) : 744.03 euros TTC

* Dépannage armoire froide (Froid Cuisson) : 791.36 euros TTC

1.  

   • Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la valeur du taux initial concernant le prêt pour le logement communal passe de 3.50 % à 2.30 % à compter du 1^er août 2010.

1.  

   • Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal que l’association du Secours Catholique a demandé la salle des fêtes à titre gratuit afin d’accueillir des enfants qui séjourneront au sein de familles pendant les vacances estivales. Les membres du Conseil Municipal décident de mettre la salle gratuitement à la disposition de l’association.

1.  

   • Les travaux de débroussaillage de la commune seront effectués par l’entreprise DESLANDES.

La séance est levée à 21 heures 50.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL