Réunion du conseil municipal du 16 mai 2011

Membres présents : Messieurs Maurice DUHAMEL, Jean-Claude LENORMAND, Fabrice HARNOIS, Pierrick GUERIN, Gérard PLANTIS, Désiré WEPIERRE, Mesdames Sophie LEBLANC, Bernadette LELIEVRE, Catherine BUNEL et Mademoiselle Marylène MENARD.

 

Membre absent non excusé : Mademoiselle Sylvie MORAZIN

 

Secrétaire de séance : Monsieur Pierrick GUERIN

 

 

            Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité les comptes-rendus de réunion de Conseil Municipal des 16 mars et 13 avril.

 

 

1)      Restitution des inventaires bocage et zones humides :

 

Dans le cadre des inventaires des zones humides et du bocage de la commune de Montjoie-Saint-Martin, Mademoiselle Mélanie CHRETIEN du SAGE de la Sélune et Monsieur Pierric CORDOUEN de la Communauté de Communes de Saint-James ont restitué le travail effectué lors d’une réunion auprès des agriculteurs le 09 mars 2011 puis d’une seconde réunion auprès du Conseil Municipal le 16 mai 2011.

 

Toutes les objections ayant été levées, les membres du Conseil Municipal ont décidé de valider la version définitive des travaux proposés lors de la réunion de ce jour et se prononceront favorablement à leur intégration dans le futur PLU intercommunal.

 

 

2)      Devis ponçage et vitrification du parque de l’église :

 

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis adressé par l’EURL GERMAIN concernant le ponçage et la vitrification du parquet de l’église.

 

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident d’accepter ce devis d’un montant de 2 143.00 euros hors taxe.

 

 

3)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-James :

 

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de huit mille huit cent cinquante huit euros quatre vingts centimes (8 858.80 euros) à la commune de Saint-James  pour la scolarisation de :

 

-         école primaire : 07 élèves X 434.58 euros soit 3 042.06 euros

-         école primaire : 05 élèves X 1 090.64 euros soit 5 453.20 euros

Un prorata pour une élève de maternelle scolarisée à Saint-James à partir du 1^er mars 2011 a été réalisé de la façon suivante :

 

1 090.64 X 4/12 soit 363.54 euros.

 

Le montant total à verser à la commune de Saint-James s’élève donc  à 8 858.80 euros.

 

4) Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint-James :

 

         Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de mille neuf cent cinquante neuf euros quatre vingts centimes (1 959.80 euros) à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-James concernant la scolarisation de :

 

-         école primaire : 02 élèves X 434.58 euros soit 869.16 euros

-         école maternelle : 01 élève X 1 090.64 euros soit 1 090.64 euros

 

Le montant total à verser à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-James s’élève donc à 1 959.80 euros.

 

5)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint-Martin-de-Landelles :

 

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de mille sept cent quatre vingt dix euros à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-Martin-de-Landelles concernant la scolarisation de :

 

-         école primaire : 03 élèves X 330.00 euros soit 990.00 euros

-         école maternelle : 01 élève X 800.00 euros soit 800.00 euros

 

Le montant total à verser à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-Martin-de-Landelles s’élève donc à 1 790.00 euros.

 

6)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Georges-de-Reintembault :

 

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de deux mille cinquante euros et dix-neuf centimes à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault concernant la scolarisation de :

 

-         école primaire : 01 élève X 370.91 euros soit 370.981 euros

-         école maternelle : 02 élèves X 839.64 euros soit 1 679.28 euros

 

Le montant total à verser à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault s’élève donc à 2 050.19 euros.

 

 

 

 

7)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint-Georges-de-Reintembault :

 

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal , à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de trois cent quarante et un euros à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault concernant la scolarisation de :

 

-         école primaire : 01 élève X 341.00 euros soit 341.00 euros

 

Le montant total à verser à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault s’élève donc à trois cent quarante et un euros.

 

8)      Questions diverses :

 

-         Débroussaillage des talus communaux :

 

Monsieur Jean-Claude LENORMAND, Maire-Adjoint, est chargé de se procurer des devis auprès de Monsieur Jean-Claude DESLANDES et de Monsieur Alexandre VILLERBU concernant les travaux de débroussaillage des talus de la commune.

 

-         Inauguration magasin « Autre Vue » à Saint-James :

 

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’ils sont conviés à l’inauguration du magasin « Autre Vue » à Saint-James le jeudi 19 mai 2011 à 19 heures.

 

-         Mémorial Day :

 

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la cérémonie du Mémorial Day aura lieu le dimanche 29 mai 2011 à 16 heures au cimetière américain.

 

         La séance est levée à 22 heures 45.