Réunion du conseil municipal du lundi 1er mars 2010

Membres présents : Messieurs Maurice DUHAMEL, Jean-Claude LENORMAND, Fabrice HARNOIS, Pierrick GUERIN, Désiré WEPIERRE, Gérard PLANTIS, Mesdames Sophie LEBLANC, Bernadette LELIEVRE et Catherine BUNEL Mesdemoiselles Marylène MENARD et Sylvie MORAZIN.

Secrétaire de séance : Monsieur Fabrice HARNOIS

1. Subventions 2010 :

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal les différentes demandes de subventions émanant de diverses associations. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident d’accorder les subventions suivantes au titre de l’exercice 2010.

1.  

   • Lutte contre le cancer : 35 euros

   • Secours catholique : 35 euros

   • Donneurs de sang bénévoles : 50 euros

   • Amicale Montjoyeuse : 80 euros

   • Anciens d’Algérie : 80 euros

   • Société de chasse de Montjoie St Martin : 80 euros

   • Comité des fêtes de Montjoie St Martin : 80 euros

   • Patriote Saint-Jamaise : 25 euros

Classe de neige aux Contamines-Montjoie (Haute-Savoie) du 06 au 15 mars 2010 (10 jours) : 10 euros par jour par enfant soit 100 euros pour un enfant.

Classe de découverte à Paris du 08 au 10 mars 2010 (03 jours) : 10 euros par jour par enfant soit 60 euros pour deux enfants.

1. Délibération concernant la subvention attribuée par Monsieur Gwenaël HUET au titre de la réserve parlementaire pour les travaux d’éclairage extérieur de l’église :

Les membres du Conseil Municipal décident d’attendre le résultat de la consultatation des devis avant de délibérer sur ce projet.

1. Demande de gratuité de la salle communale pour les associations cantonales :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que Madame Line BONDIGUEL, Présidente de l’atelier citoyen à Saint-James, a demandé à utiliser la salle communale gratuitement pour son association.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal refusent d’accorder la gratuité. En effet, seules les associations de la commune peuvent en bénéficier.

 

1. Location du logement communal suite au départ de Monsieur Alexis POMMEREUL :

Suite au départ de Monsieur Alexis POMMEREUL (ancien locataire du logement communal), ce logement sera reloué à compter du 1^er avril 2010 à Monsieur Alain ROCFORT.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident de fixer le montant du loyer à quatre cent soixante quinze euros (475 euros). Une caution d’un montant équivalent à un mois de loyer sera également réclamée.

Le contrat de bail sera réalisé par Monsieur le Maire.

Les membres du Conseil Municipal donnent tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les documents nécessaires à la location de ce logement.

1. Organisation des élections régionales des 14 et 21 mars prochain :

Dimanche 14 mars (matin) de 08 H 00 à 13 H 00

1.  

   • Monsieur Jean-Claude LENORMAND

   • Madame Bernadette LELIEVRE

   • Mademoiselle Marylène MENARD

Dimanche 14 mars (après-midi) de 13 H 00 à 18 H 00

1.  

   • Monsieur Fabrice HARNOIS

   • Monsieur Gérard PLANTIS

   • Mademoiselle Sylvie MORAZIN (de 13 H 00 à 16 H 30)

   • Monsieur Désiré WEPIERRE (de 16 H 30 à 18 H 00)

Dimanche 21 mars (matin) de 08 H 00 à 13 H 00

1.  

   • Monsieur Maurice DUHAMEL

   • Madame Sophie LEBLANC

   • Madame Catherine BUNEL

Dimanche 21 mars (après-midi) de 13 H 00 à 18 H 00

1.  

   • Mademoiselle Sylvie MORAZIN (de 13 H 00 à 14 H 00)

   • Monsieur Maurice DUHAMEL (de 14 H 00 à 18 H 00)

   • Monsieur Pierrick GUERIN

   • Monsieur Désiré WEPIERRE

1. Questions diverses :

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les plaques qui seront déposées au pied des tombes en état d’abandon.

Monsieur Fabrice HARNOIS, Maire-Adjoint, présente aux membres du Conseil Municipal le blog de la commune qui est en cours d’élaboration.

La séance est levée à 22 heures 00.

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